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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VDC FRANCE
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DEGUSTATION ROYALE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DEGUSTATION ROYALE
VDC FRANCE, SARL

Numéro de dépôt :
4237392
Date de dépôt :
31/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/12/2025
DEGUSTATION ROYALE de VDC FRANCE

Présentation de la marque DEGUSTATION ROYALE

Déposée par voie électronique le 31 décembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VDC FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DEGUSTATION ROYALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-03 du 22 janvier 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VDC FRANCE domicilié(e) 34 RUE D'EMERY - 77184 - EMERAINVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 789 186 905 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VDC FRANCE, Mme. VALERIE CORLAY domicilié(e) 34 RUE D'EMERY - 77184 - EMERAINVILLE - France.

La marque DEGUSTATION ROYALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4237392.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEGUSTATION ROYALE arrivera à expiration en date du 31 décembre 2025.

VDC FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : VdC VIE DE CHATEAUX


VDC FRANCE, SARL - 34 RUE D'EMERY - 77184 - EMERAINVILLE - France - SIREN 789186905


VDC FRANCE, Mme. VALERIE CORLAY - 34 RUE D'EMERY - 77184 - EMERAINVILLE - France


Publication - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2016-03

Enregistrement sans modification - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.